Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST CONSEIL ELEVAGE
Bretagne Conseil Elevage Ouest, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3791429
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
OUEST CONSEIL ELEVAGE de Bretagne Conseil Elevage Ouest

Présentation de la marque OUEST CONSEIL ELEVAGE

Déposée le 16 décembre 2010 par la société Bretagne Conseil Elevage Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST CONSEIL ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société Bretagne Conseil Elevage Ouest domicilié(e) Zone de Kerjean B.P. 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Conseil Elevage Ouest domicilié(e) Zone de Kerjean B.P. 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France.

La marque OUEST CONSEIL ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST CONSEIL ELEVAGE est expirée depuis le 16 décembre 2020.

Bretagne Conseil Elevage Ouest a également déposé les autres marques suivantes : Vaches Basse Consommation (V.B.C) , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV , Neovial


Bretagne Conseil Elevage Ouest, ASSOCIATION - Zone de Kerjean B.P. 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


Bretagne Conseil Elevage Ouest - Zone de Kerjean B.P. 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.